Directives et conditions d’utilisation de la galerie de modèles

La galerie de modèles vous permet de partager votre travail avec d’autres utilisateurs de Notion. Son utilisation est régie par le Contrat-cadre d’abonnement, les Conditions d’utilisation pour un usage personnel (si applicables), la Politique de confidentialité et la Politique en matière de contenu et d’utilisation de Notion. En utilisant la Galerie de modèles, vous acceptez également de vous conformer aux présentes Directives et Conditions d’utilisation de la galerie de modèles (« Directives de la galerie »). Tout terme utilisé ci-dessous se réfère à ceux définis dans ces documents.

Si vous êtes un créateur de modèles, vous possédez et conservez les droits de propriété sur l’ensemble du Contenu utilisateur ou des Données client (le cas échéant) inclus dans les modèles que vous publiez. Notez également que Notion conserve à tout moment l’entière propriété des Services et de toutes les fonctionnalités que vous utilisez pour générer ces modèles. Dans le cadre de la relation entre les Utilisateurs de Notion qui téléchargent des modèles depuis la Galerie de modèles et Notion, les modèles sont considérés comme des Applications n’appartenant pas à Notion.

Respectez les droits de propriété intellectuelle des tiers et ne publiez pas de ressources sur lesquelles vous n’avez pas les droits. En publiant un modèle dans la Galerie de modèles de Notion, vous déclarez et garantissez posséder les droits et/ou l’autorisation de mettre ce modèle à la disposition d’autres personnes. Par la présente, vous accordez à Notion une licence d’accès, d’utilisation, de modification, de commercialisation (sur n’importe quel canal) et de distribution de votre modèle et des informations contenues dans le profil de créateur que vous soumettez à Notion. Par la présente, vous accordez aux Utilisateurs qui dupliquent votre modèle une licence non exclusive d’accès, de modification et d’utilisation de ce modèle tant qu’ils conservent un Abonnement actif aux Services. Il est strictement interdit de republier des modèles achetés auprès d’autres créateurs.

Notre communauté se veut bienveillante et inclusive. Notion se réserve le droit, à sa seule discrétion de ne pas publier un contenu inapproprié.

Nous interdisons notamment les contenus suivants dans la Galerie de modèles :

1. le contenu de nature pornographique, sexuellement explicite ou obscène ;

2. les représentations sexualisées de mineurs ;

3. les discours haineux ou langage très choquant ;

4. le harcèlement ou les menaces ;

5. la violence graphique ;

6. les activités ou marchandises illégales, ou promotion d’activités ou de marchandises illégales ;

7. l’automutilation ou promotion de l’automutilation ;

8. la promotion du terrorisme ou de l’extrémisme violent.

1. Ne publiez pas de publicités.

2. Ne publiez pas de liens vers des sites Web connus pour envoyer des spams.

À moins que vous disposiez de l’autorisation appropriée, vérifiez que votre modèle et votre profil de créateur ne contiennent pas d’informations personnelles ou sensibles, par exemple :

1. des numéros de téléphone ;

2. des adresses e‑mail personnelles ;

3. des adresses physiques ;

4. des informations de carte ou compte bancaire, ou numéro de sécurité sociale ;

5. des mots de passe.

Notion peut choisir à sa seule discrétion de référencer ou retirer un modèle de la Galerie de modèles et de mettre un terme à la Galerie de modèles dans son ensemble. Vous reconnaissez et acceptez que Notion se réserve le droit de ne pas référencer, de retirer ou d’autrement supprimer vos modèles et votre accès à la Galerie de modèles sans justification.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou remplacer les présentes Directives de la Galerie à tout moment. En continuant à consulter ou utiliser la Galerie de modèles après que des révisions sont entrées en vigueur, vous acceptez d’être soumis aux nouvelles conditions. Si vous n’acceptez pas les nouvelles conditions, vous n’êtes plus autorisé à utiliser la Galerie de modèles.